Résultats de recherche
Recherche avancée
Fermé pour des raisons de sécurité en 1998, le musée d'Epernay rouvrira ses portes au ... millions d’euros, afin de permettre aux entreprises et aux particuliers de collaborer à ce projet. Plusieurs entreprises du territoire ... Pol Roger & Cie S.A qui signe à son tour une convention de mécénat avec la Ville d’Epernay pour la réhabilitation du jardin du ... contribuer aux travaux du jardin et à la mise en place des fabriques (réinterprétations contemporaines et poétiques du kiosque du ... indépendamment du musée. Le budget prévisionnel des travaux de l'aménagement du parc s'élève à 1 551 118 € et à 149 350 ... les études de maîtrise d'oeuvre de l'Atelier Jours. Le mécénat recherché était de 250 000 € pour le parc, et de 60 000 € pour ... du Directoire.
Patrimoine
Convention de mécénat
Champagne
Mécénat territorial
Pol Roger & Cie S.A. accompagne la réhabilitation du ...
Eligibilité au mécénat Plateformes numériques et reçus fiscaux : ... Le sénateur souhaitait connaître les moyens de contrôle des plateformes numériques qui délivrent des reçus fiscaux à la suite de dons. « À titre d'illustration « ... » est une plateforme numérique de collecte de dons pour des associations, qui délivre des reçus fiscaux. En novembre 2023, de ... l'association de soutien à Israël (ASI) invitait les particuliers à faire des dons sur le site « AlloDons », afin de soutenir les ... la possibilité d'émettre des reçus fiscaux afin que les particuliers puissent bénéficier de réductions fiscales. ... : Après avoir rappelé les critères d’éligibilité au mécénat et la liste des activités présentant l’un des caractères ... conséquences de son inéligibilité au régime fiscal du mécénat. S'agissant de l'association évoquée, les règles relatives au ...
... d’impôt dont bénéficient les entreprises qui effectuent des versements pour permettre l’acquisition de trésors nationaux par ... d’une préemption de vente publique. L’extension aux particuliers des dispositifs de réduction d’impôts dont bénéficient les entreprises : - Qui effectuent des versements pour permettre l’acquisition de trésors nationaux par l’Etat (article 238 bis-O A du Code général des impôts) - Qui acquièrent elles-mêmes des trésors nationaux dont ... Code général des impôts) Sur le dispositif de mécénat en faveur des artistes vivants Un retour sur ... mise en œuvre par la doctrine fiscale en matière de mécénat des artistes vivants. Une augmentation du plafond de la déduction ... indépendants (notamment aux libéraux) et aux particuliers Pour en savoir plus : - Rapport d’information ...
... sont porteuses d’innovations susceptibles d’apporter des réponses pertinentes à des besoins sociaux peu ou mal couverts. Elles sont aussi pourvoyeuses d’emplois durables. Par conséquent l'intérêt des mécènes pour ces acteurs de l’économie sociale et solidaire ne cesse ... de dispositifs d’incubation / accélération grâce à des partenariats avec de grandes entreprises. Afin d’analyser l’efficacité ... les deux ans une étude de l’impact de son action auprès des entreprises soutenues. Menée auprès de 935 entrepreneurs accompagnés en ... général des impôts ouvre par exception le dispositif du mécénat d’entreprise aux organismes agréés (associations, fondations, ... les PME. L’exception est également transposée au mécénat des particuliers (art. 200 al. 1. d) du CGI). Ces dispositions permettent, ...
Pages
Ce site est réalisé grâce au mécénat de 