Résultats de recherche

Recherche avancée

Atelier juridique & fiscal : "Mécénat à l'international : qu'est-ce que le critère ... La  présentation Le replay Atelier juridique & fiscal : "Implication des collaborateurs : dispositifs privé et ... Le compte-rendu Le replay Atelier juridique & fiscal : "Les contreparties du mécénat : sécurisez vos pratiques ... Le compte-rendu Le replay Atelier juridique & fiscal : "Les spécificités juridiques et fiscales du mécénat de ... de l'atelier Le replay   Atelier juridique & fiscal : "Mécénat et Parrainage : quelles sont les distinction ... rendu de l'atelier Le replay  Atelier juridique & fiscal : "Mécénat et comptabilité : quelles sont les règles ... rendu de l'atelier Le replay  Atelier juridique & fiscal : "Obligations déclaratives des entreprises et des OSBL : ... est en ligne !  (avril 2022)   Atelier juridique & fiscal : "Les essentiels de la convention de mécénat" (9 ...
... a été récemment commentée dans un article d'Actu-Juridique.fr : l'occasion pour nous de revenir sur les points et les chiffres ... Les dons des entreprises en fonction du type de structure juridique des organismes bénéficiaires et leur domaine d’activité. ...   Convention de mécénat Engagement dons Juridique Veille juridique et fiscale, mars 2024 (1) : Soutenir l'engagement bénévole et ...
... la commission de la culture du Sénat ( voir votre veille juridique et fiscale n°1 du mois de mars ). Admical fait le point ... cela, la directive prévoit la création d'un nouveau statut juridique reconnu par l'ensemble des Etats membres : l'association ...     Convention de mécénat Engagement dons Juridique Veille juridique et fiscale, mars 2024 (3) : Adoption par le Sénat de la PPL Soutenir ...

Pages

Ce site est réalisé grâce au mécénat de